Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERF
/
DOMAINE DES FERAUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES FERAUD
SARL CERF, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3742175
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2030
DOMAINE DES FERAUD de CERF

Présentation de la marque DOMAINE DES FERAUD

Déposée le 31 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES FERAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERF domicilié(e) DOMAINE DES FÉRAUD - 83550 - VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 757 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque DOMAINE DES FERAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES FERAUD arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

CERF a également déposé les autres marques suivantes : AICHA , Domaine des Féraud , ZE ROSÉ , DOMAINE DES FERAUD , CERF CONSEIL , PUR-ÉTÉ


SARL CERF, Société à responsabilité limitée à associé unique - DOMAINE DES FÉRAUD - 83550 - VIDAUBAN - France - SIREN 533757837


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 19 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773296 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-19

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745474 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.